Le PLU de Beaumont-de-Pertuis a été approuvé par délibération du Conseil Municipal, n°35-2017 en date du 26 juillet 2017 et a fait l’objet d’une modification n°1, par délibération n°51-2021 en date du 23 septembre 2021.

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Vous pouvez également retrouvez les principales pièces :

Pièce 3 – Règlement écrit_20210923

Pièces 3/1 – Plan de zonage partie nord 7000_20210923

Pièces 3/2 – Plan de zonage partie sud 7000_20210923

Pièces 3/3 – Plan de zonage partie village 2500_20210923

Pièce 2 – Extrait de zonage_Modification n°1_20210923

Pièce 5 – Orientations d’aménagement & de programmation (OAP)

Pièce 1 – Rapport de présentation_1_20170726

Pièce 1 – Rapport de présentation Modification n°1_20210923

Pièce 2 – Projet d’aménagement et de Développement Durable (PADD)

Pièce 7-1 – Notice des Servitudes d’Utilité Publique_SUP

Pièce 9 – Notice des Annexes sanitaires

Pièce 10 – Notice concernant les voies bruyantes

Pièce 11 – Périmètre des secteurs relatifs aux taux de la taxe d’aménagement

Pièce 12 – Les bois et forêt soumis au régime forestier relatif à la forêt du CCAS et de la forêt Communale

Pièce 13 – Information concernant l’obligation de Débroussaillement

Procédure